Service gestionnaire :
Cabinet communication

Directeur de la publication :
Jean-Pierre SEGONDS, Directeur Départemental des Territoires et de la Mer du Gard

Contact : webmestre

Centre hébergeur :
CETE du Sud-Ouest (Centre d’Etude Technique de l’Equipement)

SPIP :
Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.

Droit d’auteur :
Tous les contenus présents sur le site du ministère de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement durables sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Etablir un lien :
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le ministère de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement durables. En revanche les pages du site equipement.gouv.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une icône "Marianne" est ici disponible pour agrémenter votre lien et préciser que le site d’origine est celui du ministère de l’Écologie, du Développement et de l’Aménagement durables.